Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous encourageons
à les consulter régulièrement.
1. IDENTIFICATION DU SITE
Adresse Internet :
http://www.ausset.fr
Éditeur du Site :
AUSSET Georges
85000 - MOUILLERON LE CAPTIF
RCS LA ROCHE SUR YON 420 028 748 00028
Directeur de la publication :
Georges AUSSET
Conception graphique et réalisation:
Georges AUSSET
Développeur :
Georges AUSSET
Hébergement :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
2. INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à Georges AUSSET.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 , vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande soit par courrier électronique auprès de l'administrateur du Site
à l'adresse suivante : georges@ausset.fr soit par courrier postal à l'adresse de
Georges AUSSET - 6, Impasse des Tisserands
85000 - MOUILLERON LE CAPTIF
3. COOKIE
Le site n'utilise pas de cookies.
4. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Ce site appartient et est exploité par Georges AUSSET. Tous les éléments composant le Site,
y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site
http://www.ausset.fr (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété
intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à Georges AUSSET ou font l'objet d'une
autorisation d'utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l'impression sur support papier est autorisée sous
réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont Georges AUSSET n'est pas
l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que Georges AUSSET ne soit pas responsable de
l'indisponibilité de tels sites et que Georges AUSSET n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est
responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Georges AUSSET ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations
diffusées sur le Site. Georges AUSSET met tout en œuvre pour diffuser des informations
exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
Georges AUSSET ne peut être tenu responsable :
* des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
* des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris
l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre
équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
7. DISPONIBILITÉ DU SITE
Vous êtes informé que le Site de Georges AUSSET est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à
l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de
télécommunication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Georges AUSSET pourra interrompre l'accès au site.
Le Site http://www.ausset.fr est optimisé pour l'ensemble des plateformes existantes et sur les versions
des navigateurs :
* Internet explorer V. 5,6 et plus.
* Firefox
Georges AUSSET se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation
et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.
9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Le Site et son contenu sont soumis au droit français.